En cette an de grâce 1311, la personne en le joueur Basrah émet une poursuite à l'endroit de la France pour avoir émis des propos blessants à plusieurs reprises.
Le procès débutera dès que le plaignant, Basrah, aura présenté ses preuves. Ensuite, l'accusé, France devra plaider coupable ou non-coupable et présenter une défense.
Dès que sera terminer la défense l'accusé, le tribunal pénal, qui, pour cette affaire, se verra constituer de Géorgie, Ilkhanide et Aragon devra délibérer selon la procédure.
Le juge, Venise, déterminera la sentence assisté des membres du tribunal pénal.
(Je rapelle que le Maitre du Jeu a un droit de veto sur les issus du tribunal pénal)
Le procès devra avoir trouver son issue finale dès 1321. Je rapelle que celui-ci devra être juste et équitable envers l'accusé et le plaignant.
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Dim 27 Juil - 19:07
